Déposée le 4 juillet 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLOC'ARDECHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « FLOC'INSTANT »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLOC'ARDECHE domicilié(e) Le Garde,07570 DESAIGNES - 07570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 004 219 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FLOC'ARDECHE domicilié(e) Le Garde,07570 DESAIGNES - 07570 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLOC'INSTANT est expirée depuis le 4 juillet 2016.
FLOC'ARDECHE a également déposé les autres marques suivantes : FLOC'ARDECHE , CASTAFLOC
FLOC'ARDECHE SARL - Le Garde,07570 DESAIGNES - 07570 - France - SIREN 488004219
FLOC'ARDECHE - Le Garde,07570 DESAIGNES - 07570 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-49
Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, boissons lactées aux fruits, aux légumes, amandes préparées, bouillons, concentrés, confitures, conserves de fruits, de légumes, fruits congelés, consommés, pulpes de fruits, herbes potagères conservées, marmelade, préparations pour faire du potage, purées de fruits, de légumes, purée de châtaignes, crèmes, châtaignes conservées, séchées et cuites, marrons conservés, séchés et cuits.Poudres alimentaires, flocons d'avoine, flocons de châtaignes, de marrons, boissons à base de châtaignes, flocons de céréales séchées, crème de châtaigne, crème de marrons, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, farines alimentaires, farines de châtaignes, poudres pour gâteaux, poudres pour glaces alimentaires, liaisons pour glaces alimentaires, liaisons pour glaces alimentaires, paillettes de châtaignes, préparations pour sorbets, yaourts glacés.Baies, châtaignes fraîches, fruits frais, herbes potagères fraîches, légumes frais, marrons frais, lentilles fraîches, noix, noisettes, pomme de terre.Boissons sans alcool, extraits de fruits sans alcool, lait d'amandes, apéritif sans alcool, préparations pour faire des boissons, boissons isotoniques, jus de fruits, jus végétaux, préparations pour faire des liqueurs, nectars de fruits, boissons aux fruits.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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